Conditions de licence
Projet : ce texte est provisoire et fera l'objet d'une vérification juridique avant publication.
[Texte provisoire – conditions de licence des logiciels EHR-Software : étendue par variante de licence (site, cabinet), installation sur votre propre infrastructure, mises à jour, licences de démonstration, composants open source (une nomenclature SBOM accompagne chaque livraison). Texte à rédiger par un avocat.]